Marque enregistrée - Marque en non vigueur

banlieue 13
bendao dit sidaoui herve victor

Numéro de dépôt :
3778295
Date de dépôt :
29/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/10/2020
banlieue 13 de bendao dit sidaoui herve victor

Présentation de la marque banlieue 13

Déposée le 29 octobre 2010 par bendao dit sidaoui herve victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « banlieue 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est bendao dit sidaoui herve victor domicilié(e) 59 boulevard louis ville croze villa 59 - 13014 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bendao dit sidaoui herve victor domicilié(e) 59 boulevard louis ville croze villa 59 - 13014 - MARSEILLE - France.

La marque banlieue 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque banlieue 13 est expirée depuis le 29 octobre 2020.

bendao dit sidaoui herve victor a également déposé les autres marques suivantes : B13


bendao dit sidaoui herve victor - 59 boulevard louis ville croze villa 59 - 13014 - MARSEILLE - France


bendao dit sidaoui herve victor - 59 boulevard louis ville croze villa 59 - 13014 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.